Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site de [VotreNomEntreprise] ("nous", "notre", "nos"). En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation ("Conditions"). Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web ou nos services. Ces Conditions s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le Service.

L'utilisation de notre site web est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui est incorporée ici par référence. Veuillez lire attentivement notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles.

2. Utilisation du Site Web et des Services

Vous vous engagez à utiliser notre site web et nos services uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous ne devez pas utiliser notre site :

• D'une manière qui viole toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable.
• Dans le but d'exploiter, de nuire ou de tenter d'exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit en les exposant à un contenu inapproprié ou autrement.
• Pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé, y compris tout "courrier indésirable", "chaîne de lettres", "spam" ou toute autre sollicitation similaire.
• Pour usurper l'identité ou tenter d'usurper l'identité de l'Entreprise, d'un employé de l'Entreprise, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité.
• Pour vous engager dans toute autre conduite qui restreint ou inhibe l'utilisation ou la jouissance du Site par quiconque, ou qui, selon notre détermination, peut nuire à l'Entreprise ou aux utilisateurs du Site ou les exposer à une responsabilité.

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès à notre site web et à nos services immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s'y limiter, si vous violez les Conditions.

3. Propriété Intellectuelle

Le site web et son contenu original (à l'exclusion du contenu fourni par les utilisateurs), ses caractéristiques et ses fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de [VotreNomEntreprise] et de ses concédants de licence. Le site web est protégé par les lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois de France et des pays étrangers. Nos marques et habillages commerciaux ne peuvent être utilisés en relation avec un produit ou service sans le consentement écrit préalable de [VotreNomEntreprise].

Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre ou louer une partie de nos services ou des logiciels inclus, ni faire de l'ingénierie inverse ou tenter d'extraire le code source de ce logiciel, sauf si les lois interdisent ces restrictions ou si vous avez notre permission écrite.

4. Comptes Utilisateurs

Lorsque vous créez un compte chez nous, vous devez nous fournir des informations exactes, complètes et à jour en tout temps. Le non-respect de cette obligation constitue une violation des Conditions, ce qui peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte sur notre Service.

Vous êtes responsable de la protection du mot de passe que vous utilisez pour accéder au Service et de toutes les activités ou actions menées sous votre mot de passe, que votre mot de passe soit avec notre Service ou un service tiers. Vous acceptez de ne pas divulguer votre mot de passe à un tiers. Vous devez nous informer immédiatement dès que vous prenez connaissance de toute violation de sécurité ou utilisation non autorisée de votre compte.

5. Liens Vers d'Autres Sites Web

Notre Service peut contenir des liens vers des sites web ou des services tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par [VotreNomEntreprise].

[VotreNomEntreprise] n'a aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites web ou services tiers et n'assume aucune responsabilité à cet égard. Vous reconnaissez et acceptez en outre que [VotreNomEntreprise] ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé avoir été causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à un tel contenu, biens ou services disponibles sur ou via de tels sites web ou services.

Nous vous conseillons vivement de lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tous les sites web ou services tiers que vous visitez.

6. Limitation de Responsabilité

En aucun cas [VotreNomEntreprise], ni ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne pourront être tenus responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de (i) votre accès ou votre utilisation ou votre incapacité à accéder ou à utiliser le Service ; (ii) toute conduite ou contenu d'un tiers sur le Service ; (iii) tout contenu obtenu à partir du Service ; et (iv) l'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence) ou de toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages, et même si un recours énoncé dans les présentes s'avère avoir échoué dans son objectif essentiel.

7. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous nous efforcerons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. Ce qui constitue une modification importante sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant d'accéder ou d'utiliser notre Service après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, veuillez cesser d'utiliser le Service.

8. Droit Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de France, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.

Notre manquement à faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits. Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes des présentes Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre nous concernant notre Service, et annulent et remplacent tous les accords antérieurs que nous pourrions avoir entre nous concernant le Service.

9. Contactez-Nous

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter via notre page de contact.

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